Le Fonds pour l’amélioration des conditions de travail 2022 en Nouvelle-Aquitaine

L’année 2022 marque la montée en puissance du dispositif avec des appels à projet sectoriels et territoriaux.

Les nouveautés 2022 pour le Fact

Grâce à ce dispositif, l’Anact soutient financièrement des projets innovants conduits par ou pour des TPE-PME sur le champ de l'amélioration des conditions de travail.

C’est aussi l’occasion d’activer des dynamiques partenariales territoriales et/ou sectorielles pour partager des enseignements et des bonnes pratiques issues de ces accompagnements.

Cette année de nouvelles modalités de mobilisation du Fact sont mises en place pour soutenir encore plus de projets !

Au programme :

    •    des appels à projets sectoriels pour prendre en compte les besoins spécifiques d’un secteur et/ou des filières concernées,
    •    des appels à projets territoriaux dans une logique de déclinaison des orientations stratégiques du Fact en intégrant les particularités des territoires. 

Les appels à projets du FACT 2022

• Développement d’une culture de la prévention des risques professionnels dans les TPE/PME

Ouverture de l’appel à projets : février 2022 
Clôture de l’appel à projets : mai 2022
Instruction des dossiers de candidatures : juin 2022

• Transformations du travail et management

Ouverture de l’appel à projets : avril 2022  
Clôture de l’appel à projets : juillet 2022
Commission d’instruction des dossiers de candidatures : septembre 2022
 

• Concernant la dimension sectorielle, pour cette première année, un appel à projets concernera le secteur de la logistique.

Ouverture de l’appel à projets : avril 2022  
Clôture de l’appel à projets : septembre 2022
Commission d’instruction des dossiers de candidatures : octobre 2022
 
Concernant les appels à projets territoriaux, une communication spécifique sera faite à l’échelle des territoires concernés. 

Et pour 2023 ?

Deux thématiques restent au cœur des préoccupations des TPE-PME :

• L'attractivité des entreprises en lien avec les conditions de travail
• L'appui au dialogue social et à la négociation en entreprise

Nous envisageons pour 2023 également de cibler la filière industrielle.

Ouverture de l’appel à projets: avril 2023  
Clôture de l’appel à projets : septembre 2023
Commission d’instruction des dossiers de candidatures : octobre 2023

Contact : Catherine Barbaud, correspondante Fact Aract Nouvelle-Aquitaine